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Le site Modilac.com est édité par la société Sodilac SAS, enregistrée au RCS de BLOIS sous le numéro 689 801 470, SIRET 689 801 470 et sous le numéro d'identification TVA intracommunautaire FR 20 689 801 470, dont le siège est 20, rue Robert NAU - 41000 BLOIS. Le responsable de la rédaction est Madame Vyvianne Marin.
Adhésion aux conditions générales d'utilisation
Toute personne ayant accès au site Modilac.com doit, préalablement à toute consultation des informations figurant sur le site, prendre connaissance des présentes conditions générales d'utilisation. Toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte donc reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.
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Inscription au Service Sodilac Jeunes Parents
A partir du 1er juin 2006 et sans limitation de durée, le site modilac.com offre aux 7000 nouvelles personnes s’inscrivant au Service Sodilac Jeunes Parents et résidant en France métropolitaine et DOM-TOM, un cadeau. De la 1ère à la 4000ème inscription, un cadeau sera envoyé au nouvel inscrit à raison d’un seul cadeau par foyer. De la 4001ème à la 7000ème inscription, une vitrophanie ‘Bébé à bord’ sera envoyée à raison d’un seul cadeau par foyer. Toutefois la société Sodilac SAS, se réserve le droit de fournir à ses nouveaux inscrits un cadeau d’une même valeur dans le cas de rupture de stock des cadeaux précités. Les frais d’envoi sont à la charge de la société Sodilac SAS.
Objet du site
Le site Modilac.com a pour objet de fournir des informations sur les activités de la société Sodilac SAS, société exerçant ses activités dans le domaine pharmaceutique, ainsi que sur les produits et les services qu'elle commercialise. L'activité de Sodilac SAS est fortement réglementée et sous contrôle de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments. La réglementation limite et encadre la communication en matière de santé ou d'utilisation des produits de Sodilac SAS.
Le présent site n'a aucunement vocation à fournir, de quelle manière que ce soit, des conseils en matière de santé ou de pharmacie, d'utilisation des produits ou des services de Sodilac SAS, ni des consultations dans ces domaines. Toute information à cet égard doit être demandée auprès d'un médecin ou d'un pharmacien.
Par conséquent, l'utilisateur reconnaît être pleinement informé de ce que les informations contenues sur le présent site n'ont pas vocation, de quelle manière que ce soit, à :
L'utilisateur est informé de ce qu'un médecin ou tout autre personnel médical compétent doit être consulté avant toute utilisation d'un quelconque produit mentionné sur le site Modilac.com.
Toutes les informations contenues sur le site Modilac.com ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d'achat ou de vente, sauf mention contraire. Les informations sont données à titre purement indicatif et Sodilac SAS ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. Sodilac SAS ne pourra être tenue responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l'utilisation de ces informations.
Le site Modilac.com se divise en plusieurs parties. L'une est à destination du public, les autres sont réservées exclusivement aux professionnels de santé autorisés, journalistes, ou distributeurs et accessibles aux seules personnes s'étant vues délivrer un identifiant et un mot de passe. L'utilisation des services du site Modilac.com réservés aux professionnels de santé, journalistes, ou distributeurs est soumise au respect de règles complémentaires indiquées dans des conditions particulières d'utilisation également disponibles sur le site. En particulier pour les professionnels de santé, la fourniture de l'identifiant et du mot de passe nécessite d'être inscrit à un Conseil de l'Ordre ou de justifier d'une activité para-médicale. Le fait pour un utilisateur d'indiquer de fausses informations, un faux numéro d'inscription au Conseil de l'Ordre ou d'utiliser celui d'un tiers, constitue une faute engageant sa responsabilité tant à l'égard de Sodilac SAS qu'à l'égard des tiers.
Fourniture d'utilitaires informatiques disponibles en téléchargement
L'utilisateur peut télécharger gratuitement depuis le site Modilac.com une série d'utilitaires informatiques disponibles pour différentes plates-formes.
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Sodilac SAS livre les utilitaires informatiques en téléchargement exempts de toute garantie de compatibilité avec le matériel de l'utilisateur. Elle ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, subi par l'utilisateur du fait de l'installation ou de la mise en œuvre de l'utilitaire informatique. Sodilac SAS ne garantit aucunement la conformité de l'utilitaire informatique téléchargé aux attentes et besoins de l'internaute. Elle ne garantit ni l'absence d'erreurs ou de dysfonctionnement de l'utilitaire informatique, ni l'absence de vice ou de virus.
En aucun cas la responsabilité de Sodilac SAS ne pourra être recherchée en cas de dommages indirects subis par l'utilisateur du fait de l'installation ou de la mise en œuvre d'un utilitaire informatique. Constituent notamment des dommages indirects, au sens des présentes, tout dommage immatériel, toute perte de données, tout dysfonctionnement informatique, toute perte de chiffre d'affaires ou manque à gagner subi par l'utilisateur du fait d'un utilitaire informatique.
L'utilitaire informatique est livré à l'utilisateur pour ses besoins propres et à titre strictement personnel. Aucun droit de propriété intellectuelle ne lui est transféré aux termes des présentes. L'utilisateur s'interdit expressément de reproduire et de représenter les éléments composant l'utilitaire informatique, à quelque fin que ce soit autre que pour ses besoins propres. Les éléments composant l'utilitaire informatique, de quelque nature qu'ils soient, informatiques, graphiques, éditoriaux ou autre, sont et demeurent la propriété de Sodilac SAS ou de tiers par lesquels Sodilac SAS a été dûment habilitée à exploiter les droits y afférents. En aucun cas l'utilisateur n'est habilité, par le téléchargement de l'utilitaire informatique, à transférer celui-ci à quelque tiers que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, temporaire ou permanent. Tout usage de l'utilitaire informatique autre que purement personnel pourra être regardé comme constituant un acte de contrefaçon et l'auteur de l'infraction s'expose à des poursuites de Sodilac SAS sur ce fondement ou sur tout autre fondement pertinent.
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